Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La litière révolutionnaire Felinette 1 sac pour 1 mois
THEOBALD Gisèle

Numéro de dépôt :
3224050
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2013
La litière révolutionnaire Felinette 1 sac pour 1 mois de THEOBALD Gisèle

Présentation de la marque La litière révolutionnaire Felinette 1 sac pour 1 mois

Déposée le 14 avril 2003 par THEOBALD Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La litière révolutionnaire Felinette 1 sac pour 1 mois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est THEOBALD Gisèle domicilié(e) 51 Allée des sables Cap Sud entrée 5,34280 La Grande Motte - 34280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEOBALD Gisèle domicilié(e) 51 Allée des sables Cap Sud entrée 5,34280 La Grande Motte - 34280 - France.

La marque La litière révolutionnaire Felinette 1 sac pour 1 mois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La litière révolutionnaire Felinette 1 sac pour 1 mois est expirée depuis le 14 avril 2013.


THEOBALD Gisèle - 51 Allée des sables Cap Sud entrée 5,34280 La Grande Motte - 34280 - France


THEOBALD Gisèle - 51 Allée des sables Cap Sud entrée 5,34280 La Grande Motte - 34280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

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